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Carole Zaccaria
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Conditions Générales de Ventes


1- Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles je procéde à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente de produits qui s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, des produits proposés sur mon site Internet "www.zaccaria.oxatis.com ".
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur lesite Internet www.zaccaria.oxatis.comemporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Je me réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

2- Identité de l’entreprise
Zaccaria Carole
Site internet : www.zaccaria.oxatis.com
Adresse : 90 chaussée de l'étang, pav 59,  38090 Villefontaine (FRANCE)
Siret : 811 668 995 00012


3- Capacité
Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site, peuvent commander sur le sitewww.zaccaria.oxatis.com
Lors de la passation de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le présent contrat.
Lors d‘un paiement par carte, le client garantit qu‘il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande.

4- Informations personnelles
Lors de la commande, le client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s‘engage sur la véracité de ces dernières :
- nom et prénom
- adresse
- téléphone
- adresse électronique
Le client doit vérifier l‘ensemble des renseignements saisi au cours de sa commande (produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...).
Dans le cas d‘une commande passée par téléphone, le client doit également vérifier les informations lors de la réception de sa confirmation de commande par mail (nom et prénom, adresses de livraison et de facturation, produit commandé ...).
Si après validation de sa commande le client se rend compte de la nécessité de modifier certaines informations, il peut le faire en nous contactant dans les plus brefs délais.
www.zaccaria.oxatis.com ne saurait être tenu responsable d‘éventuelles erreurs de saisie par le client ni des conséquences en terme de retard ou d‘erreur de livraison, y compris s‘il s‘agit d‘une commande passée par téléphone. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d‘une erreur de saisie par le client, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Dans ce cas, le client s‘interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.
Les informations collectées par www.zaccaria.oxatis.com  lors de toute commande par un client sont nécessaires pour la bonne gestion de cette commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d‘un droit de rectification, d‘opposition et de suppression aux données nominatives le concernant en contactant  www.zaccaria.oxatis.com via la rubrique "Contact / Devis".

Protection des données personnelles
Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement , l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, leur absence entraîne l'annulation de votre commande. En passant commande sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
www.zaccaria.oxatis.com est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.

Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé 1402523.
Vous avez un droit permanent de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de www.zaccaria.oxatis.com afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données.
www.zaccaria.oxatis.com est le seul détenteur des informations vous concernant. www.zaccaria.oxatis.com  peut vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements


5- Commande
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
A partir du moment où l'acheteur coche la case: "En validant votre achat vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez nos conditions générales de vente" et cliquez sur l'icône " Validez la commande ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'encaissement par www.zaccaria.oxatis.com de l'intégralité du prix.
www.zaccaria.oxatis.com recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.
L'acheteur, ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques commercialisés parwww.zaccaria.oxatis.com, à sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, configurations et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.

6- Produits
6-1 Garantie

Chaque tableau est vendu avec un certificat d’authenticité,
signé par l’auteur, attestant que l’oeuvre est bien un original.

L’achat d’un tableau authentifié par l’auteur apporte
à son acquéreur la garantie d’une oeuvre unique.




6-2 Disponibilité des produits / Stock

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles de www.zaccaria.oxatis.com.

Dans tous les cas, il est possible de prendre contact avec nous dans la rubrique :
« Contact / Devis » avant de passer votre commande afin de connaître l'état du stock et être tenu informé du délai de livraison.
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de votre commande, vos coordonnées complètes ainsi que l’article que vous nous avez commandé.


7- Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de www.zaccaria.oxatis.com , indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.  Nos prix ne comprennent pas les frais d'expédition sauf mention contraire dans les annonces ou si la commande  totale atteint le plafond indiqué dans nos tarifs de livraison, dans ce cas les frais de port deviennent gratuits ! (voir la rubrique tarif de livraison). Facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le lieu de livraison. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment. Cette modification sera signalée avant toute commande.

7-1 Paiement du prix
www.zaccaria.oxatis.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou accomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par  www.zaccaria.oxatis.com au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque ou espèce lors de sa réception.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire via Mangopay, Paypal, chèque bancaire ou postal , espèce ou mandat (merci de nous envoyer les espèces en euros et en lettre recommandée pour plus de sécurité).
L'acheteur garantit à  www.zaccaria.oxatis.com   qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi lors de l'enregistrement du bon de commande.
www.zaccaria.oxatis.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leurs natures et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement.

7-2 Modalités de Paiement et Sécurisation
Mode de paiement
Vous pouvez effectuer le règlement :
• par carte bancaire (mangopay) :
Le paiement s'effectue sur la page sécurisée de la plateforme "Mangopay" .
Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.zaccaria.oxatis.com
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée à l'acceptation du paiement par Mangopay
(Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements).

• par paypal :
Le paiement s'effectue sur le site sécurisé de notre partenaire Paypal. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.zaccaria.oxatis.com
 Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par Paypal.
Votre commande sera validée et débitée le jour de l'enregistrement de votre commande (Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite des paiements).
• par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation
• En espèce (en euros et en lettre recommander):
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre courrier, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre courrier.
www.zaccaria.oxatis.com se décharge de toute responsabilité en cas de disparition ou de vol de votre règlement et/ou du courrier. C’est pourquoi nous vous incitons à faire un envoi en lettre recommandée.

Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de www.zaccaria.oxatis.com jusqu'au complet encaissement de la commande par www.zaccaria.oxatis.com. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.


7-3 Défaut de paiement
Je me réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente, ou avec lequel un litige de paiement ou tout autre litige serait en cours ou même déjà réglé.

7.4 Conditions pour les paiements
Afin de limiter les risques de fraude et pour protéger les intérêts de ses clients, www.zaccaria.oxatis.com est parfois amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués.
Dans le cas d‘un contrôle, le client est prévenu par email des documents justificatifs à me faire parvenir (par mail ou par courrier)  afin de leur permettre une validation définitive de sa commande.

A l‘issue de cet éventuel contrôle :
- www.zaccaria.oxatis.com se réserve le droit d‘accepter ou de rejeter la commande,
- En cas de non réception des photos dans les plus brefs délais
www.zaccaria.oxatis.com se réserve le droit de refuser la validation du paiement et donc de rejeter la commande.
- En cas de réception des documents jugés non-conformes , www.zaccaria.oxatis.com se réserve le droit de rejeter la commande.


8- Livraison et réception
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.
8-1 Règles générales
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande.
L'acheteur peut, à sa demande expresse en cas de cadeau ou autre, obtenir une facture via l'adresse de facturation et non via l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet lors de la commande.
www.zaccaria.oxatis.com livre par Colissimo Suivi, Lettre Max et Lettre Suivie de la Poste pour les livraisons en France sinon autre prestataire de distribution de courrier dans les autres pays.
*Je me  réserve le droit de revenir sur les tarifs de livraison si ces derniers sont finalement beaucoup plus cher que le tarif forfaitaire (principalement pour les envois aérien), le client sera alors prévenu, il aura le droit d'annuler, modifier ou de payer le supplément s'il souhaite conserver sa commande.

8-2 Enlèvement
www.zaccaria.oxatis.com donne la possibilité à ses clients de venir enlever leur commande à ses locaux exclusivement sur rendez-vous en nous contactant via la rubrique "Contact / Devis".

8-3 Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la POSTE
L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.
L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu:
- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
- de signaler ces incidents à www.zaccaria.oxatis.com

8-4 Délais d'expédition et de livraison
Les délais varient selon la typologie du produit et sa disponibilité.
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande.
Les délais moyens au départ du local de www.zaccaria.oxatis.com sont les suivants:
- Colissimo Suivi de la POSTE : environ 48 heures
Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Les délais varient selon la typologie du produit et sa disponibilité.
En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue d’un délai de 31 jours d'enquête, www.zaccaria.oxatis.com  procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur.
Si, dans un délai de 15 jours, après validation de votre commande, vous ne recevez pas votre colis ou le solde de votre commande et que, durant cette période, vous n'avez pas reçu de notification par email  d'une rupture, mise en attente, d'un envoi de bon d'achat ou d'un remboursement, contactez moi.
L'ensemble des délais annoncés sont indicatifs, ils ne prennent pas en compte les éventuelles défaillances ou grève  du livreur (La Poste).
Dans tous les cas, il est possible de prendre contact par email avant de passer votre commande pour connaître l'état du stock et être tenu informé d'un délai approximatif de livraison. Rubrique : «  Conctact / Devis »

8-5 Tarif Colis
Livraison en Colissimo via LA POSTE
Les frais de participation à la préparation et à l'expédition sont de 7.90 €uros et gratuit à partir de 150 €uros pour toutes les commandes passées pour la France. Pour une livraison à l'étranger les frais de ports forfaitaires sont indiqués au moment du choix de votre pays de livraison. Je me réserve le droit de revenir sur les tarifs de livraison si ces derniers sont finalement beaucoup plus cher que le tarif forfaitaire (principalement pour les envois aérien), le client sera alors prévenu, il aura le droit d'annuler, modifier ou de payer le supplément s'il souhaite conserver sa commande.

 9- Service clientèle et Suivi de Commande
Pour toute information l'acheteur peut contacter via la rubrique « Contact / Devis».

10- Droit de Rétractation et Droit de Retour
10-1 Généralités
Le client dispose d‘un droit de résiliation qu‘il a la possibilité d‘exercer en nous informant. En cas d‘annulation de commande, les dispositions de l‘article L 121-20 du Code de la Consommation s‘appliquent.
Conformément aux dispositions de l‘article L 121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d‘un droit de retour dans les 14 jours qui suivent la réception de sa commande  en cas de livraison à domicile. Ce dernier peut ainsi obtenir le droit de retourner un produit qui ne lui convient pas, sans pénalité, sauf pour les tableaux sur commande qui sont personnels et qui ne peuvent donc pas etre repris.
Le client ne dispose pas d‘un droit de retour dans les 14 jours qui suivent la prise en charge de sa commande en cas de retrait à mon  domicile car celui-ci pourra vérifier sur place et devant moi de l'état et de la qualité de sa commande.

L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit pour échange ou remboursement (le remboursement étant intégrale) sans pénalités à l’exception des frais de retour et de réexpédition.
(Tarif forfaitaire de 8.90€ pour la France métropolitaine exclusivement, dans le cas d'une expédition hors métropole ce référer au tarif de livraison)
Toute demande de retour parvenue à www.zaccaria.oxatis.com au delà de ce délai de 14 jours calendaires pour quelque raison que se soit ne pourra pas être acceptée.
Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
- l‘impossibilité de joindre le Service Clients par téléphone (le client pouvant envoyer un email).
- l‘absence du client durant le délai de 14 jours calendaires suivant la réception de la commande par un tiers.
- la livraison de la commande sur un lieu de vacances ou d‘habitation secondaire.
- un produit offert par le client après le délai de 14 jours calendaires.

10-2 Procédure de retour d‘un Produit
Pour exercer son droit de retour, le client doit impérativement nous contacter au préalable via la rubrique « Contact / Devis ».
Si le retour a pour origine un changement d‘avis, le client doit se rendre à son bureau de Poste et expédier la commande à l‘adresse qui lui sera communiquée par  www.zaccaria.oxatis.com
Lors du retour d'une commande qui a pour origine une erreur de www.zaccaria.oxatis.com les frais de transport seront remboursés au client sous forme d'avoir à hauteur forfaitaire de 8.90€ .

Le client ne pourra en aucun cas demander la reprise du produit à domicile par www.zaccaria.oxatis.com.

Le produit doit m' être impérativement  retourné à Zaccaria Carole dans un état propre à la revente c‘est à dire respectant les conditions de retour énoncées ci dessous :
- dans son état d‘origine
- protégé par un emballage de transport, comme à l'expédition (meme si il a été ouvert)
- avec tous les accessoires joints à l’article
- en parfait état ,
- ne portant aucune trace d‘une utilisation
- mettez les produits retournés dans un carton pouvant les contenir et veillez à ce que les produits soient bien calés.
Les risques liés au retour du produit, quelle qu‘en soit la cause, incombent au client. Si le produit est perdu lors de cet envoi, le client en est seul responsable et ne pourra être remboursé par www.zaccaria.oxatis.com .
En cas d‘exercice du droit de retour dans le respect des conditions stipulées aux présentes, le client se verra proposer soit un Avoir (pour un retour au delà du délai non respecté des 14 jours dés réception de la commande), ou soit un remboursement intégral (pour un retour dans le délai des 14 jours dés réception de la commande).
Si le client choisit le remboursement,www.zaccaria.oxatis.comfera tous ses efforts pour rembourser le client dans un délai de maximum 30 jours à compter de la date de réception du produit retourné. 
En cas de non respect des règles de retour, je me réserve le droit de refuser les produits retournés et de ne pas procéder au remboursement.

11. Erreurs éventuelles
Tous les prix sont donnés sous réserve d‘erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir www.zaccaria.oxatis.com contactera le client pour l‘avertir de l‘erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le client sera libre d‘annuler la commande corrigée sans pénalité.


12. Liens avec les sites tiers
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.zaccaria.oxatis.com ne sont pas sous le contrôle de www.zaccaria.oxatis.com . En conséquence, www.zaccaria.oxatis.com n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.